Mentions Legales

1. Editeur du site

2. Hebergeur

Les donnees sont hebergees exclusivement dans l'Union Europeenne, conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD).

3. Activite du site

KlapDoc est une plateforme SaaS (Software as a Service) de gestion documentaire augmentee par l'intelligence artificielle. Le Service permet :

• Le stockage, l'indexation et la gestion de documents professionnels.
• La recherche semantique (RAG) dans les bases documentaires.
• La generation de documents assistes par IA.
• La numerisation et l'extraction de donnees (OCR/IA).
• L'integration avec des services tiers (Telegram, API).

4. Propriete intellectuelle

4.1. L'ensemble des elements constituant le site KlapDoc (design, code source, architecture, textes, logos, interface utilisateur) sont la propriete exclusive de l'Editeur et sont proteges par le droit d'auteur et le droit des marques.

4.2. Toute reproduction, representation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite sans autorisation ecrite prealable de l'Editeur.

4.3. Les contenus televerses et generes par les Utilisateurs restent leur propriete exclusive (cf. CGU Article 6).

5. Protection des donnees personnelles

Conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD - Reglement UE 2016/679) et a la loi Informatique et Libertes du 6 janvier 1978 modifiee :

• Un Delegue a la Protection des Donnees (DPO) est joignable a : privacy@klapdoc.com
• Les traitements de donnees sont detailles dans notre Politique de Confidentialite.
• Vous disposez de droits d'acces, rectification, effacement, portabilite, opposition et limitation.
• En cas de difficulte, vous pouvez saisir la CNIL : www.cnil.fr

6. Cookies

Le site utilise exclusivement des cookies techniques necessaires au fonctionnement du Service (session, authentification, preferences d'affichage). Aucun cookie publicitaire ou de tracage comportemental n'est utilise.

7. Limitation de responsabilite

7.1. L'Editeur s'efforce de fournir des informations aussi precises que possible sur le site. Toutefois, il ne pourra etre tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise a jour.

7.2. Les resultats generes par l'intelligence artificielle sont fournis a titre indicatif et ne constituent en aucun cas un conseil juridique, financier ou professionnel. L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il en fait.

7.3. L'Editeur ne saurait etre tenu responsable des dommages directs ou indirects causes au materiel de l'Utilisateur lors de l'acces au site.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'Editeur ne dispose d'aucun controle sur le contenu de ces sites et decline toute responsabilite quant a leur contenu.

9. Droit applicable

Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. Tout litige sera soumis aux tribunaux competents du ressort du siege social de l'Editeur.

10. Credits

Conception et developpement : KlapDoc Intelligence

Design : The Emerald Intelligence Design System

Technologies : Laravel, FilamentPHP, Tailwind CSS, Alpine.js